Conditions utilisations

 L’ART-E-LIER S.E.N.C.
Dernière mise à jour : 5 octobre 2025

1. Introduction
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Tout le contenu publié sur L’ART-E-LIER, y compris textes, images, illustrations, créations
artistiques et éléments multimédias, est la propriété exclusive de L’ART-E-LIER S.E.N.C. ou
de ses créateurs affiliés. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est
strictement interdite.

3. Vente en ligne
Lorsque vous effectuez un achat sur L’ART-E-LIER, vous acceptez les conditions de
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incluent les taxes applicables, sauf mention contraire. Le paiement se fait via les options
proposées par Wix et toutes les transactions sont sécurisées.

4. Clause de non-responsabilité artistique
Toutes les créations vendues sur L’ART-E-LIER sont artisanales et uniques. Des variations
légères dans les couleurs, dimensions ou textures peuvent survenir et ne constituent pas un
défaut. L’ART-E-LIER S.E.N.C. ne peut être tenu responsable de ces variations, qui font
partie du caractère authentique de chaque création.

5. Limitation de responsabilité
L’ART-E-LIER S.E.N.C. ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect,
accessoire ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ou les
produits vendus.

6. Sécurité et données personnelles
L’ART-E-LIER S.E.N.C. s’engage à protéger vos renseignements personnels conformément à
sa Politique de confidentialité et à la Loi 25 du Québec. Pour toute question concernant vos
données, contactez-nous à infos.lartelier@gmail.com.

7. Modifications des conditions
L’ART-E-LIER S.E.N.C. se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’utilisation à
tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec la date de mise à jour.

8. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d’utilisation, vous pouvez communiquer avec
nous à : infos.lartelier@gmail.com

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